Mentions légales
Éditeur, hébergeur
Le Site est édité par le Club Digital
Directeurs de publication : Cédric Bellenger et Sourisack Bounpieng
L’hébergement est assuré par la société OVH
Informatique et Libertés
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (ci-après « Loi Informatique et Libertés”), le Visiteur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant. Ce droit peut être exercé, sur justification d’identité par simple email adressé à l’aide de notre formulaire de contact
Le Visiteur est notamment informé que les informations qu’il communique sur le formulaire de contact présent sur le Site, sont nécessaires pour répondre à sa demande, et sont exclusivement destinées au Club Digital, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale. Elles sont strictement confidentielles et ne sont communiquées à aucun tiers. Néanmoins, le Visiteur est mis en garde contre le fait que les messages adressés par l’intermédiaire d’Internet peuvent être interceptés sur le réseau. Jusqu’à ce qu’ils parviennent à leur destinataire, leur confidentialité ne peut être garantie par celui-ci.
Le Site, ainsi que le traitement automatisé des données nominatives réalisées à partir du Site, ont fait l’objet d’une déclaration à la CNIL sous le N°xxxxxx.
Droits d’auteur / Copyright
Par application des dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, les textes, photos, dénominations, programmes, mise en page, plan du Site et, plus généralement, toute information figurant sur le Site (ci-après « le Contenu ») sont protégés par le droit d’auteur.
Le Visiteur se voit concéder un droit de visualisation du Contenu à titre strictement personnel et privé. La visualisation ou la diffusion publique, tout comme la reproduction ou la représentation partielle du Contenu, requiert (sauf exception légale) l’autorisation expresse du Club Digital, sauf pour de courtes citations et à condition qu’il soit fait mention de la source dans les termes suivants « Club Digital – www.clubdigital.fr». L’autorisation du Club Digital peut être sollicitée facilement par email par le biais de notre formulaire de contact .
Toute autre utilisation non expressément autorisée par le Club Digital pourra donner lieu à une action en contrefaçon.
Marque
Club Digital est une marque déposée et protégée. Toute reproduction, représentation, utilisation, altération, modification, imitation pour des produits et services similaires à ceux figurant au dépôt, sans autorisation du Club Digital, sera poursuivie et est susceptible de constituer un acte de contrefaçon. La contrefaçon de marque est un délit civil donnant droit au titulaire de la marque de réclamer des dommages et intérêts en raison du préjudice subi, et également un délit pénal donnant lieu à des sanctions d’amende et/ou d’emprisonnement.
Lien Hypertexte
La création de liens hypertexte vers le Site est permise sauf avis contraire du Club Digital qui se réserve un droit d’opposition en cas de contenu non conforme à l’intérêt général.
Divers
Le Club Digital se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes, notamment pour une actualisation du Site. Toutefois une telle modification n’aura pas d’effet rétroactif.
Le Club Digital ne peut être responsable de l’indisponibilité ou de l’inaccessibilité au Site du fait d’une mise à jour ou d’une maintenance du Site, ou du fait d’un événement de force majeure indépendant de sa volonté et de son contrôle affectant les conditions d’utilisation du Site.
Les présentes conditions générales d’utilisation du site sont soumises au droit français. Tout différend est soumis à la compétence des juridictions françaises.